Contact Espace client
Les Ressources Regimbeau

Explorer le présent pour vous fournir les clés de l’avenir

En tant que leader parmi les conseils en propriété intellectuelle, Regimbeau a toujours considéré le partage du savoir comme le corollaire logique de son savoir-faire d’excellence en PI. Nos experts rédigent régulièrement pour les plus grandes revues internationales dédiées à la PI,
et contribuent au rayonnement scientifique de Regimbeau.

À la Une #Biotechnologie #Medtech #Brevets #JUB #Marques #Dessins & Modèles #Médiation
Tous
Annuler tous
Annuler tous
Annuler tous
0 100
Réinitialiser
Publications - 19 Fév 2026

Augmentation des taxes officielles à l’OEB au 1er avril 2026

Par Jean-Robert Callon De Lamarck et Valérie Marcinkowski
#Brevets
Publications - 16 Jan 2026

Révéler la valeur de vos actifs et sécuriser vos activités grâce à la réalisation d’un Diagnostic Stratégie PI (accompagnement proposé par Bpifrance)

Par Marion Jouy
#Brevets #Contrats #Dessins & Modèles #PME-ETI #Savoir-faire
Publications - 14 Jan 2026

Brevetabilité : distinguer l’effet cosmétique (non-thérapeutique) de l’effet thérapeutique

Par James Lawrence, Ph.D et Armelle Leonard
#Brevets #Brevetabilité #Cosmétiques #Méthode thérapeutique
Publications - 23 Déc 2025

Pratique actuelle de l’Office Européen des Brevets en matière d’examen de la brevetabilité des plantes

Par Aurélia Vavasseur, Ph.D
#Brevets #Biotechnologie #Biotechnologies végétales #Végétaux
Publications - 17 Déc 2025

Le Document d’Information Précontractuelle : ce prérequis n’est pas limité au contrat de franchise

Par Marion Jouy
#Contrats
Publications - 28 Nov 2025

Le contrat de prestation de services : L’outil juridique incontournable à adopter si vous souhaitez structurer & valoriser vos projets

Par Marion Jouy
#Contrats
Publications - 21 Nov 2025

Accords de confidentialité et R&D : attention à l’application des accords

Par Franck Delamer
#Contentieux #Brevets #Contrats
Publications - 21 Nov 2025

Les dessins et modèles, un actif PI stratégique trop souvent délaissé

Par Martine Bloch-Weill et Julie Brun
#Dessins & Modèles
Publications - 14 Nov 2025

Un nouvel espoir pour les entreprises de biotechnologie aux États-Unis : projet de loi PERA et éligibilité à la protection par brevet des diagnostics et thérapies géniques ou cellulaires

Par Cécile Puech, Ph.D
#Brevets #Medtech #Biotechnologie #Diagnostic
Publications - 23 Oct 2025

Procédure de recours en opposition devant la Cour d’Appel de Paris – la recevabilité de nouvelles requêtes subsidiaires ne coule pas de source

Par Stéphanie Massin Célaire et Alexandre Metzger
Replay - 15 Oct 2025

Comment résoudre les conflits et renforcer le dialogue avec la médiation intra-entreprise ?

Replay
Publications - 14 Oct 2025

Les œuvres des « Street Artists » : Sont-elles (toutes) protégées par le droit d’auteur ?

Par Marion Jouy
#Street Art #Droit d'auteur #Contrefaçon
Regimbeau Institute

Découvrez nos prochaines formations et webinars

Participer aux prochains rendez-vous.

Participer
Powered by  GDPR Cookie Compliance (opens in a new tab)
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.