36 Insights résultats trouvés pour "Génétique".

Publications - 14 Sep 2023

Déclarer les Ressources Génétiques à l’INPI : qui, quand et pourquoi ?

Publications - 13 Déc 2022

Acquisition d’un Certificat d’Obtention Végétale (COV) communautaire : mode d’emploi

Publications - 08 Déc 2022

Acquisition d’un Certificat d’Obtention Végétale (COV) en France : mode d’emploi

Publications - 21 Nov 2022

Attention! Les microorganismes de France métropolitaine sont à nouveau concernés par la loi APA

Publications - 14 Nov 2022

Le Certificat d’Obtention Végétale en France : un actif méconnu

Guide - 01 Oct 2022

Enjeux des Lois de Biodiversité

Guide
Publications - 17 Mai 2022

Peut-on utiliser librement les données biologiques numériques ?

Publications - 30 Déc 2021

Protéger par brevet un médicament combinant deux principes actifs connus : est-ce possible ?

Publications - 29 Nov 2021

Le Brexit impacte-t-il la loi APA du Royaume-Uni ?

Publications - 08 Sep 2021

Qui régule l’accès des ressources génétiques marines ?

Publications - 11 Mai 2021

Le dépôt de matière biologique est une condition essentielle de suffisance de description… Même pour une matière biologique connue

Publications - 08 Avr 2021

Pandémie et dépôts de demandes de brevet européen dans le domaine biomédical