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Les Insights Regimbeau

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et contribuent au rayonnement scientifique de Regimbeau.

À la Une #Brevet Unitaire #Médiation #Biotechnologie #Etiquetage et Packaging #Immunothérapie #Medtech #Contrefaçon
Biodiversité
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Publications - 28 Oct 2020

Ressources génétiques (RG) et Connaissances traditionnelles associées (CTA)  de France d’OUTRE MER : Quelles dispositions légales d’APA* appliquer ?

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biotechnologie
Publications - 17 Sep 2020

Flash Biodiversité – Une nouvelle ratification du Protocole de Nagoya et non des moindres ! (Mars 2020 – Août 2020)

Par Raphaëlle Gillet, Ph.D
#Biodiversité
Publications - 11 Mar 2020

Flash – Pays devenus dernièrement parties au Protocole de Nagoya (Septembre 2019 – Février 2020)

#Biodiversité #Brevets
Publications - 28 Jan 2020

Alerte Biodiversité : délai prolongé pour fournir la déclaration de certains utilisateurs de ressources génétiques en provenance du Brésil

Par Raphaëlle Gillet, Ph.D
#Biotechnologie #Biodiversité #Brevets
Publications - 19 Sep 2019

Saga « Nagoya » en France : encore un nouveau décret

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité
Publications - 16 Mai 2019

Quand devrons nous divulguer l’origine de nos ressources génétiques dans nos demandes PCT ?

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité #Brevets
Publications - 11 Oct 2018

La loi française en matière de biodiversité évolue : vos ressources génétiques s(er)ont-elles concernées par le dispositif d’APA ?

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
Publications - 27 Sep 2018

Déclarez vos ressources génétiques en provenance du Brésil

Par Raphaëlle Gillet, Ph.D
#Biodiversité #Brevets
Publications - 08 Juin 2018

Le contrat de partage des avantages en France

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité #Contrats
Publications - 07 Mar 2018

Alerte Biodiversité : Nouvelle étape dans la procédure d’examen des demandes de brevet au Brésil

Par Barbara Casadewall, Ph.D Raphaëlle Gillet, Ph.D et Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Brevets
Publications - 15 Fév 2018

Utilisateurs de ressources génétiques françaises : Quelles démarches effectuer ?

Par Barbara Casadewall, Ph.D et Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité #Brevets
Publications - 29 Nov 2017

Avis aux utilisateurs de ressources naturelles : vous êtes dans le collimateur de la Loi sur la Biodiversité !

Par Barbara Casadewall, Ph.D et Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité #Brevets
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