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Les Ressources Regimbeau

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et contribuent au rayonnement scientifique de Regimbeau.

À la Une #Biotechnologie #Medtech #Brevets #JUB #Marques #Dessins & Modèles #Médiation
Biotechnologie
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Publications - 25 Mar 2026

Une rupture majeure dans le paysage des brevets pharmaceutiques en France

Par Nicolas Bouquin, Ph.D et Julie Toueg, Ph.D
#Brevets #Pharmacie #CCP #Dosages biologiques #Galénique
Publications - 23 Déc 2025

Pratique actuelle de l’Office Européen des Brevets en matière d’examen de la brevetabilité des plantes

Par Aurélia Vavasseur, Ph.D
#Brevets #Biotechnologie #Biotechnologies végétales #Végétaux
Publications - 14 Nov 2025

Un nouvel espoir pour les entreprises de biotechnologie aux États-Unis : projet de loi PERA et éligibilité à la protection par brevet des diagnostics et thérapies géniques ou cellulaires

Par Cécile Puech, Ph.D
#Brevets #Medtech #Biotechnologie #Diagnostic
Publications - 10 Juil 2025

Usage antérieur : G1/23 précise les conditions dans lesquelles un produit mis sur le marché constitue une antériorité opposable à la brevetabilité

Par Emmanuelle Levy
#Brevets #Opposition
Publications - 28 Avr 2025

De la brevetabilité des champignons selon la JUB

Par Aurélia Vavasseur, Ph.D
#Juridiction Unifiée du Brevet #Brevets #JUB #Brevetabilité #Biotechnologie
Publications - 06 Fév 2025

Protection des Méthodes de Diagnostic : Etat des lieux dans différentes régions du Monde

Par Armelle Leonard
#Brevets #Medtech #Biotechnologie #Diagnostic
Publications - 09 Déc 2024

Les Biosolutions au cœur de l’innovation pour une agriculture durable

Par Stéphanie Massin Célaire
#Biotechnologie #Agritech et Foodtech
Publications - 24 Juil 2024

Cannabinoïdes majeurs et mineurs : état des lieux brevets

Par Lucile Vernoux, Ph.D et Isabelle Mary
#Stratégie #Brevets #Brevetabilité #Biotechnologie
Publications - 08 Juil 2024

L'OMPI intègre les principes du Protocole de Nagoya sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels au droit des brevets

Par Raphaëlle Gillet, Ph.D
#Brevets #APA #Biodiversité #Ressources génétiques
Publications - 14 Sep 2023

Déclarer les Ressources Génétiques à l’INPI : qui, quand et pourquoi ?

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#APA #Biodiversité #Ressources génétiques
Publications - 08 Déc 2022

Acquisition d’un Certificat d’Obtention Végétale (COV) en France : mode d’emploi

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Obtentions végétales #Végétaux
Publications - 21 Nov 2022

Attention! Les microorganismes de France métropolitaine sont à nouveau concernés par la loi APA

Par Gabrielle Faure-André, Ph.D
#Biodiversité
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