Comment protéger un slogan ?

Il est donc tout à fait légitime de souhaiter protéger le fruit de ses recherches et investissements.
Mais alors comment s’y prendre ? Quels peuvent être les freins, et comment les lever ?

Il est de plus en plus courant de vouloir protéger des slogans à titre de marque. Cette possibilité a toujours juridiquement existé et les conditions de protection sont les mêmes que pour les signes plus classiques : conformité à l’ordre public, distinctivité et disponibilité.

Pendant de nombreuses années, le simple fait de déposer une marque sous forme de slogan (formule concise et frappante) suffisait à remplir la condition de distinctivité.

Néanmoins, nous constatons depuis plusieurs années un durcissement dans l’examen des offices de propriété intellectuelle (INPI, EUIPO, …) quant à l’acceptation de ces marques particulières, et notamment de l’appréciation de leur caractère distinctif.

Désormais, pour pouvoir être protégé à titre de marque, le slogan doit dépasser sa nature publicitaire intrinsèque et justifier d’un effort conceptuel, stylistique ou linguistique.

Les offices doivent ainsi répondre à la question suivante : est-ce que le signe demandé sera compris par le public ciblé comme faisant exclusivement la promotion et l’éloge des produits revendiqués au dépôt (non protégeable) ou, au contraire, sera perçu comme identifiant les produits et services du déposant (protégeable) ?

Pour se faire une idée de ce critère d’appréciation, rien de mieux qu’un petit tour d’horizon de la jurisprudence en la matière :

✅ Slogans acceptés :

– IT’S LIKE MILK BUT MADE FOR HUMANS, (T253-20) pour des produits laitiers ;

– WET DUST CAN’T FLY, classes 3, 7, 37 (T-133-13) ;

– UNSTOPPABLE pour des boissons (T-3/21) ;

– LOVE TO LOUNGE, classe 25.

Ces slogans ont été acceptés en raison de l’effort d’interprétation qu’ils nécessitent au regard des produits et services désignés.

❌ Slogans rejetés :

– THE FUTUR IS PLANT-BASED (TUE, 15/03/2023, T-133/22 – compléments alimentaires et boissons) ;

– « Sustainability through quality » (T-253/22) ;

– « Other companies do software, we do support » (T-204/22).

– THE SCIENCE OF CARE (pour les services médicaux en classe 44, (TUE, 15 novembre 2023))

Ces slogans ont été rejetés en raison de l’absence de processus cognitif/intellectuel, et ainsi leur impossibilité d’indiquer au public pertinent l’origine commerciale des produits et services désignés.

Ces slogans, à défaut de pouvoir être protégés via le droit des marques, pourront l’être éventuellement via les règles du droit commun (concurrence déloyale, parasitisme…) et/ou du droit d’auteur.

Ajouter un logo à des slogans qui risquent d’être considérés comme descriptifs permet le plus souvent d’échapper à cet écueil.

Toutefois, attention ici aussi car la position des offices s’est également durcit en la matière.

A titre d’exemple, la demande de marque de l’Union Européenne déposée notamment en classes 3 et 31, qui renvoie au constat qu’il n’existe pas de 2^ème planète, a été rejetée par l’EUIPO (T-324/22, 13 sept. 2023).

Vous souhaitez protéger un slogan ?

Regimbeau vous accompagne dans les différentes étapes nécessaires :

• Evaluation de la meilleure méthode de protection (Marques, droit d’auteur, etc.)
• Réflexion sur les critères de protection : un slogan est une formule concise et frappante qui véhicule un message en cohésion avec votre image de marque mais comme nous avons vu, pour être protégé par les offices de propriété intellectuelle, il doit répondre à des critères d’appréciations spécifiques. Nous apportons notre expertise pour jauger si ces critères sont remplis et vous conseiller dans vos recherches.
• Réalisation d’une recherche d’antériorité approfondie : nous vérifions que votre nouveau slogan ne porte pas atteinte aux droits antérieurs de tiers.
• Dépôt de votre marque et suivi de A à Z des procédures auprès des offices pour vous faire gagner du temps.

Vous souhaitez faire le point sur votre projet et obtenir des conseils sur la protection de votre slogan ? N’hésitez pas à prendre rendez-vous avec un conseil expert.