Nous n'avons pas de brevets ou de marques : Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau peut-il quand même nous être utile ?

Beaucoup d’entreprises pensent, à tort, que la propriété intellectuelle ne les concerne pas parce qu’elles ne détiennent ni brevet ni marque. Or d’importants facteurs de différenciation et de création de valeur se trouvent souvent ailleurs : savoir-faire, logiciels, données, méthodes, contenus, contrats ou actifs numériques.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau a précisément pour objectif d’aider les dirigeants à identifier ce qui fait la valeur de leur entreprise, à vérifier que ces actifs sont correctement sécurisés et à déterminer les actions les plus pertinentes pour soutenir leur développement. Les experts de Regimbeau reviennent sur les idées reçues les plus fréquentes et expliquent pourquoi la propriété intellectuelle constitue avant tout un outil au service de la stratégie et de la croissance de l'entreprise.

Katia Pouilly-Mazuer, Marion Jouy et Marc Levieils, experts en stratégie de propriété intellectuelle chez Regimbeau, reviennent sur cette idée reçue particulièrement répandue.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau est-il réservé aux entreprises (aux projets) qui possèdent des brevets/marques ?

Katia Pouilly-Mazuer

C'est probablement l'idée reçue que nous rencontrons le plus souvent.

Dans les faits, les nombreuses dirigeants/chefs de projets qui nous sollicitent pour un Diagnostic Propriété Intellectuelle ne possèdent aucun brevet/marque au moment où nous initions notre analyse.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau ne consiste pas en une étude approfondie d’un portefeuille de titres existants (même si cette démarche peut aussi être réalisée dans ce cadre).

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau permet, avant tout, de déterminer la stratégie “PI” globale (et sur mesure) d’une société (ou d’un projet d’intérêt déterminé), à court et moyen termes. Ce Diagnostic pourra permettre d’identifier les actifs stratégiques détenus/manquants (pas toujours déposés ou déposables), la mise en place de bonnes pratiques contractuelles internes et externes, la veille stratégique des compétiteurs (...) et ce, aux fins de mieux appréhender comment ces actifs peuvent contribuer à la croissance, valorisation et sécurisation de l’entreprise/du projet.

Beaucoup de dirigeants/chefs de projets découvrent, lors de la restitution du Diagnostic par les experts, qu'ils disposent d'actifs stratégiques dont ils n'avaient pas pleinement mesuré l'importance.

Quels types d'actifs sont analysés ?

Marc Levieils

La propriété intellectuelle est très vaste et ne se limite ni aux brevets ni aux marques.

Une entreprise peut posséder de nombreux actifs immatériels sans en avoir conscience.

Parmi les éléments fréquemment analysés figurent notamment :

  • Les marques, dessins, modèles, droits d’auteurs, logos, droit à l’image, noms de domaine, créations graphiques (...) ;
  • Les développements informatiques, logiciels, applications ;
  • Les savoir-faire, secrets d'affaires ;
  • Les contrats stratégiques (internes et externes)
  • Les données et processus internes.

Pour certaines entreprises, la valeur essentielle (évaluable et réel levier de croissance) résidera dans son savoir-faire, ses méthodologies de travail ou encore ses bases de données.

Quels sont les entreprises/projets qui peuvent être (les plus) concernés ?

Marion Jouy

Beaucoup imaginent que le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau est réservé aux entreprises technologiques ou encore aux grands groupes.

Ce n'est pas le cas.

Nous accompagnons des PME, des ETI, des groupes internationaux mais également des entrepreneurs individuels. Chaque structure/projet possède des enjeux spécifiques.

Une société de services, un éditeur de logiciels, une entreprise industrielle, un cabinet de conseil ou une agence de communication peuvent tous détenir des actifs de propriété intellectuelle essentiels sans avoir pleinement conscience de leurs atouts.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau permettra également aux dirigeants/chefs de projets de disposer d’une « feuille de route » à court, moyen et long terme, leur permettant d’identifier précisément quelles actions pourraient être initiées (et à quels couts) aux fins de davantage sécuriser leurs actifs (maitrise des risques optimisée) et mieux les valoriser (création de valeur).

A noter que le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau est également très apprécié dans le cadre de Due Diligence ou encore de levées de fonds, puisqu’il permet, objectivement, de déterminer les valeurs actuelles, de celles qui pourraient être développées à l’avenir.

Que découvre-t-on le plus souvent lors d'un Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau ?

Katia Pouilly-Mazuer

Nous identifions régulièrement des actifs qui n'étaient pas considérés comme stratégiques alors qu'ils constituent un véritable avantage concurrentiel et/ou différenciant.

Nous observons aussi des situations où les droits n'ont pas été suffisamment sécurisés contractuellement, où nos clients, de toute bonne foi, sont certains d’être les propriétaires d'actifs qui ne leur appartiennent juridiquement pas (exemple : lorsqu'un logiciel a été développé par un prestataire extérieur et que le transfert des droits au profit de la société cliente n’a pas été expressément consacré).

Certaines entreprises exploitent également des marques ou des signes distinctifs sans avoir vérifié qu'ils étaient correctement protégés (exemple : des contrats de licences de marques sont conclus dans des pays dans lesquels la marque n’est pas déposée).

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau permet souvent de mettre en évidence une liste d’actions simples à mettre en œuvre et qui peuvent avoir un impact significatif sur la valeur et la sécurité de l'entreprise/du projet.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau conduit-il toujours à déposer un brevet, une marque ?

Marc Levieils

Absolument pas !

Le brevet (et/ou la marque) n'est qu'un outil parmi d'autres.

Dans certaines situations, il constituera une démarche pertinente. Dans d'autres, il sera préférable de privilégier la combinaison de plusieurs droits/process (consolidation du savoir-faire, conservation au secret, veille, stratégie contractuelle (...)).

L'objectif Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau n'est pas « déposer à tout prix ». Il s'agit d'élaborer une stratégie cohérente avec les ambitions, les ressources humaines et les capacités financières de l'entreprise.

En quoi l'approche Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau est-elle différente ?

Marion Jouy

L'un de nos atouts (et pas que !) est de pouvoir mobiliser l'ensemble des expertises de Regimbeau lorsque cela est nécessaire.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau peut faire intervenir des experts en contrats, évaluation d’actifs immatériels et également des ingénieurs brevets dans des domaines aussi variés que la mécanique, la chimie ou les sciences du vivant.

Nous pouvons également nous appuyer sur nos juristes spécialisés en marques, dessins & modèles, noms de domaines, ainsi que sur notre équipes « veille stratégique » ainsi que sur notre réseau international de correspondants (que nous avons sélectionné sur de nombreux critères qualitatifs).

Cette approche pluridisciplinaire (et internationale) permet de délivrer une analyse (à 360°) et des recommandations concrètes, directement exploitables par le dirigeant/chef de projet.

Entreprendre un Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau est-ce long et compliqué ?

Katia Pouilly-Mazuer

C'est une autre idée reçue !

Beaucoup de dirigeants/chefs de projets imaginent une mission lourde et chronophage.

En pratique, le dispositif a justement été conçu pour rester compatible avec le quotidien opérationnel.

L'objectif est d'apporter rapidement une vision claire, pragmatique et prioriser les actions qui pourraient être incrémentées à court, moyen et long terme.

Notre méthodologie vise à faire gagner du temps (et de l’argent) à nos clients, pour qu’ils puissent se concentrer sur leurs talents.

EN CONCLUSION

Pour Katia Pouilly-Mazuer, Marion Jouy et Marc Levieils, ne pas posséder de brevet (et/ou marque) n'est absolument pas une raison pour écarter un Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau.

Bien au contraire.

La plupart des entreprises disposent d'actifs immatériels qui méritent d'être identifiés, protégés et/ou valorisés.

Le Diagnostic Propriété Intellectuelle Regimbeau permet précisément de disposer de cette vision d'ensemble et de construire une feuille de route adaptée aux enjeux de l'entreprise/du projet.

Car avant de protéger efficacement ses actifs, encore faut-il savoir lesquels créent (ou peuvent créer) réellement de la valeur.

Le saviez-vous ?

Des aides au financement peuvent être mobilisées pour accompagner certaines démarches en propriété intellectuelle et notamment s’agissant des diagnostics en propriété intellectuelle

Pourquoi Regimbeau ?

  • Près de 100 ans d'expérience en propriété intellectuelle
  • Une équipe pluridisciplinaire : Contrats, brevets, marques, dessins et modèles, évaluation d'actifs, RGPD et veille stratégique (...)
  • Un accompagnement en France et à l'international
  • Une expertise reconnue dans la réalisation des Diagnostics Propriété Intellectuelle
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